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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES
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CAVE A BEURRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAVE A BEURRE
SILL ENTREPRISES, SAS

Numéro de dépôt :
4263765
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
CAVE A BEURRE de SILL ENTREPRISES

Présentation de la marque CAVE A BEURRE

Déposée le 11 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAVE A BEURRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SILL ENTREPRISES domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 636 220 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUINARCH Xavier domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SILL ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : PLEIN FRUIT MAGNUM DE NECTAR D'ORANGE PULPE , PACO , BZH BURGER , MATINES , Beurre de baratte – Grand cru de Bretagne , JUNE PUR PLAISIR VEGETAL , A LA POINTE DE PRIMEL , LA FRUITIERE , La Laiterie de la Montagne LANDIVISIAU - FRANCE , Parce que la confiance, ça se mérite !


SILL ENTREPRISES, SAS - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France - SIREN 636220220


M. ROQUINARCH Xavier - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689618 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.